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Vous pouvez consulter nos démarches et conseils pour demander une carte grise en ligne pour en savoir plus sur les formalités à suivre. En fonction de sa situation et de la nature du véhicule neuf ou d’occasion il doit joindre un certain nombre de documents à sa demande, dont la liste figure sur la notice d’aide. Déployer le sous-menu Infos pros. Afficher le thème Argent. Déployer le sous-menu Se connecter au SIT. L’assurance-vie Résiliation du bail Licenciement et arrêt-maladie Décès: Retirer un nom de la carte grise Suite à un divorce, comment faire enlever l’ex-époux sur la carte grise?

Nom: imprimé cerfa 13750
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 20.92 MBytes

Aperçu du document vierge. Ministère de l’Intérieur Version: Avant de remplir le document, le déposant peut s’aider d’une notice explicative également mise à sa disposition par l’administration. Afficher le thème Travail. Certificat d’immatriculation Permis – Cartes. Pièces à fournir pour un véhicule agricole.

Coût Votre demande de carte grise n’est pas gratuite. Remplissez le correctement sans rature pour une bonne gestion de votre demande de certificat d’immatriculation. Location de véhicule entre particuliers: Certificat d’immatriculation Permis – Cartes.

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Carte grise: télécharger les documents CERFA

Les règles qui suivent ne sont donc plus applicables et sont rappelées pour mémoire. Télécharger le formulaire [ L’assurance-vie Résiliation du bail Licenciement et arrêt-maladie Décès: Particuliers Ajouter une personne sur sa carte grise Carte grise: Vous achetez un véhicule que vous allez imprjmé ou vous souhaitez faire des réparations sur une vieille voiture qui ne roule plus?

Vous devrez verser une somme dont le montant dépend à la fois de votre région et de imprimmé caractéristiques de votre véhicule. Déployer le sous-menu Mes papiers en images. Dossier Cefa Délai Réponse.

Déployer le sous-menu Définitions. La nouvelle carte grise certificat d’immatriculation.

Cerfa 13750 03 à remplir en ligne

Déployer le sous-menu Services associés. Déployer le sous-menu Coût et taxes additionnelles.

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Taxes sur les véhicules polluants Y3. Qu’est-ce que le code confidentiel? Ce certificat d’immatriculation provisoire imprié permettra d’effectuer les démarches nécessaires pour vos plaques d’immatriculation et votre assurance, puisqu’il comporte le nouveau numéro d’immatriculation de votre véhicule. Le nom de ma rue vient de changer, mon adresse change mais je ne change pas de domicile. Déclarer la perte d’une carte grise et obtenir son duplicata en ligne? Ajouter ou retirer un co-titulaire.

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Depuis le 6 novembreles démarches ne se font plus en préfecture mais i,primé en ligne sur internet. Correction des informations sur la situation administrative de mon véhicule. Javascript est désactivé dans votre navigateur. La version statique signifie que le formulaire n’est pas inscriptible: Déployer le sous-menu Numéro et plaque.

Cerfa 05 Demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule

Commencer une démarche de changement de titulaire. Peut-on immatriculer un véhicule au nom de plusieurs personnes? Demande de rendez-vous à la préfecture. L’assurance-vie Résiliation crfa bail Licenciement et arrêt-maladie Décès: Menu Annuaire Échéances Contact.

Cerfa 01 Certificat de cession d’un véhicule d’occasion.

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Pensez à demander son retrait de la circulation. Déployer le sous-menu Où impprimé mon véhicule? Pour conduire à l’étranger, votre permis français est-il suffisant? Comment retrouver une demande imptimé ligne déjà réalisée?